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Lexique

Dirigeant

Quelques points de la définition

Généralités
Dirigeant et procédures collectives
Notion de dirigeant
L’adresse du dirigeant
Par principe le dirigeant ne relève pas des procédures collectives
La responsabilité du dirigeant
Le rôle du dirigeant durant la procédure collective
La cession des parts du dirigeant durant la procédure collective

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Philippe PERNAUD

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